Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARLA SELVONE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3874585
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
CARLA SELVONE de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque CARLA SELVONE

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARLA SELVONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre DE BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CARLA SELVONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLA SELVONE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2021.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, société anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre DE BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, cartables, sacs de plage.