Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATEMI
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95563778
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015

Présentation de la marque ATEMI

Déposée le 21 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2279614) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2279614) - 92593 - France.

La marque ATEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATEMI est expirée depuis le 21 mars 2015.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , LE CLUB DES HALLES , ATHLET-SHOES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2279614) - 75019 - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2279614) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2005 n°2279614 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Vêtements, chaussures, chapellerie