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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE à conseil d'administration
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MINIP CHAUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIP CHAUSS
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92417221
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012

Présentation de la marque MINIP CHAUSS

Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIP CHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE à conseil d'administration domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2217904) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2217904) - 92593 - France.

La marque MINIP CHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIP CHAUSS est expirée depuis le 29 avril 2012.


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE SA à conseil d'administration - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2217904) - 75019 - France - SIREN 413156795


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2217904) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217904 - Publication au BOPI 2002-03-20

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vêtements, chapellerie Cuir et imitations du cuir.Produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.