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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE
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TOURNESOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97677145
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2017

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 5 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNESOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE domicilié(e) 8 rue Baudoin,75013 PARIS (dossier no 2330669) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 067 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2330669) - 54519 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 5 mai 2017.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : CEF , PRECITOYS , PROFILAIR , TECHNILOR , MINILOR , REPLEX , TURBO 4 PLUS , MICROLOR , MINILOR , MINILOR


COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE Société Anonyme - 8 rue Baudoin,75013 PARIS (dossier no 2330669) - 75013 - France - SIREN 322067190


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2330669) - 54519 - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330669 - Publication au BOPI 2007-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Appareil électrique à plateau support rotatif permettant de faire varier l'exposition au soleil d'une plante en pot. Support de pots à fleurs en matière plastique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.