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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE
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MINILOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINILOR
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97690925
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2017

Présentation de la marque MINILOR

Déposée le 5 août 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINILOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE domicilié(e) 8 rue Baudoin,75013 PARIS (dossier no 2340400) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 067 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL, TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2340400) - 54519 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINILOR est expirée depuis le 5 août 2017.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : CEF , PRECITOYS , PROFILAIR , TECHNILOR , MINILOR , REPLEX , TURBO 4 PLUS , MICROLOR , MINILOR , TOURNESOL


COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE Société Anonyme - 8 rue Baudoin,75013 PARIS (dossier no 2340400) - 75013 - France - SIREN 322067190


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL, TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2340400) - 54519 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486701 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340400 - Publication au BOPI 2007-04-30

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Outillages et outillages miniatures en particulier outillages électoportatifs. Machines outils miniatures

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).