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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM
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A ATLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ATLAS
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1460387
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2008
A ATLAS de COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D\'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM

Présentation de la marque A ATLAS

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Royan, 17000 SAINTES (dossier no 2108725) - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 880 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2108725) - France.

La marque A ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ATLAS est expirée depuis le 14 avril 2008.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM a également déposé les autres marques suivantes : FABRICATIONS ATLAS , ATLAS , ATLAS , C.E.F.A.M. , A ATLAS


COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'APPAREILS DE MANUTENTION (CEFAM) (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Royan, 17000 SAINTES (dossier no 2108725) - France - SIREN 526880174


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2108725) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1998 n°2108725 - Publication au BOPI 1998-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils de manutention de marchandises; engins élévateurs hydrauliques, tables et plates-formes élévatrices fixes ou mobiles, vérins hydrauliques, basculeurs de camions, basculeurs de wagons, basculeurs de containers, passerelles de travail pour cabine de peintures, passerelles de travail à hauteurs différentes.