TETE D'OR
Présentation de la marque TETE D'OR
Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES - CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TETE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETE D'OR est expirée depuis le 2 août 2011.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES - CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202133 - Publication au BOPI 2001-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 29 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°332539 - Publication au BOPI 2001-06-29