Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELK
COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC S.A.

Numéro de dépôt :
1371922
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
05/09/2006
MELK de COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC

Présentation de la marque MELK

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MELK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2074375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2074375) - France.

La marque MELK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELK est expirée depuis le 5 septembre 2006.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHON , MOLINA , FLORBLEU , JOLI MAI , PONT D'OR , CABRIOL , INDICE , CLAREGAL , BRIO , LA BELLE LURETTE


COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC S.A. - 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2074375) - France - SIREN 352014955


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2074375) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 1996 n°2074375 - Publication au BOPI 1996-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205130 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203395 - Publication au BOPI 1996-07-03

Laits pasteurisés, laits stérilisés, laits concentrés, laits stérilisés et homogénéisés, laits stérilisés homogénéisés et aromatisés, leurs dérivés et boissons à base de lait, beurre, crèmes, fromage, poudres de lait, et autres produits laitiers ou dérivés du lait, aliments du bétail.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.