Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAREGAL
COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC S.A.

Numéro de dépôt :
97666107
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque CLAREGAL

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CLAREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAREGAL est expirée depuis le 27 février 2007.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHON , MOLINA , FLORBLEU , JOLI MAI , PONT D'OR , CABRIOL , INDICE , MELK , BRIO , LA BELLE LURETTE


COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION DE PRODUITS LACTES-CEDILAC S.A. - 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France - SIREN 352014955


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Bières; eaux minérales, eaux de sources et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops