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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC
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SECOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECOUSSE
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93497343
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2013

Présentation de la marque SECOUSSE

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2254835) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS (dossier no 2254835) - 75014 - France.

La marque SECOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECOUSSE est expirée depuis le 20 décembre 2013.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC S.A., Société Anonyme - 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2254835) - 69002 - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS (dossier no 2254835) - 75014 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254835 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390458 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.