Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANACEE
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC S.A.

Numéro de dépôt :
1450288
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque PANACEE

Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANACEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC domicilié(e) Société Anonyme, 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2106583) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2106583) - France.

La marque PANACEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANACEE est expirée depuis le 12 février 2008.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC S.A. - Société Anonyme, 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2106583) - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - (dossier no 2106583) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1998 n°2106583 - Publication au BOPI 1998-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162240 - Publication au BOPI 1993-08-19

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12

Beurre, fromage, lait et tous produits laitiers.