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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC
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ORVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORVAL
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A.

Numéro de dépôt :
1376320
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque ORVAL

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2076790) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2076790) - France.

La marque ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORVAL est expirée depuis le 22 octobre 2006.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A. - 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2076790) - France - SIREN 352014955


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2076790) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1996 n°2076790 - Publication au BOPI 1996-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206242 - Publication au BOPI 1996-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graine non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.