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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC SA (société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1706956
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
09/11/2010
Marque figurative de Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2182192) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2182192) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706956.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2010.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE , DOUMIDOU


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC SA (société Anonyme) - 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2182192) - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - (dossier no 2182192) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2000 n°2182192 - Publication au BOPI 2000-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304396 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304395 - Publication au BOPI 2000-07-25

Beurre, crème pasteurisée, fromages, laits, desserts, aliments du bétail, boissons non alcoolisées à base de lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.