(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511341.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2009.
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133529 - Publication au BOPI 1998-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269568 - Publication au BOPI 1999-01-04