Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROSIERE
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1507964
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque LA ROSIERE

Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2133530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2133530) - France.

La marque LA ROSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROSIERE est expirée depuis le 6 janvier 2009.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2133530) - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - (dossier no 2133530) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133530 - Publication au BOPI 1998-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269568 - Publication au BOPI 1999-01-04

Lait, beurre, fromage et tous produits laitiers.