Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOLIE DEMOISELLE
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1648987
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque JOLIE DEMOISELLE

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOLIE DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2191253) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2191253) - France.

La marque JOLIE DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOLIE DEMOISELLE est expirée depuis le 1 mars 2011.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE , DOUMIDOU


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2191253) - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - (dossier no 2191253) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2191253 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162240 - Publication au BOPI 1993-08-19

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12

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