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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC
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INSTANTS DOUCEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTANTS DOUCEURS
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94550516
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014

Présentation de la marque INSTANTS DOUCEURS

Déposée le 22 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANTS DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2273033) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2273033) - 75014 - France.

La marque INSTANTS DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANTS DOUCEURS est expirée depuis le 22 décembre 2014.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés – CEDILAC S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2273033) - 69002 - France - SIREN 352014955


SODIAAL - 170 bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2273033) - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2004 n°2273033 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278438 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 1 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°278439 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400172 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524329 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.