Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIETLE
Compagnie Européenne de Diffusion de produits lactés - CEDILAC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1272220
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2013

Présentation de la marque DIETLE

Déposée le 15 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de produits lactés - CEDILAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIETLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de produits lactés - CEDILAC SA domicilié(e) 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2241099) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2241099) - 75014 - France.

La marque DIETLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIETLE est expirée depuis le 15 septembre 2013.

Compagnie Européenne de Diffusion de produits lactés - CEDILAC SA a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE , DOUMIDOU


Compagnie Européenne de Diffusion de produits lactés - CEDILAC SA, Société Anonyme - 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2241099) - 69002 - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2241099) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2241099 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation n°2022235 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176422 - Publication au BOPI 1994-09-19

Produits diététiques à base de lait, beurre, fromages produits laitiers et dérivés, tous ces produits étant diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.