Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAREGAL
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés

Numéro de dépôt :
1297521
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque CLAREGAL

Déposée le 30 janvier 1985 par la société Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2043325) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2043325) - France.

La marque CLAREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAREGAL est expirée depuis le 30 janvier 2005.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE , DOUMIDOU


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2043325) - France - SIREN 352014955


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2043325) - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1995 n°2043325 - Publication au BOPI 1995-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180554 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Tous produits laitiers ou fabriqués à base de lait, boissons lactées, produits diététiques, crèmes et desserts au lait.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.