Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A
Numéro de dépôt :
1603207
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
03/07/2010
Présentation de la marque CLAMAT
Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « CLAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC domicilié(e) Société anonyme, 42, cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2177499) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2177499) - France.
La marque CLAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A - Société anonyme, 42, cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2177499) - France - SIREN 352014955
SODIAAL SNC - (dossier no 2177499) - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177499 - Publication au BOPI 2000-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 27 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303801 - Publication au BOPI 2000-06-27
Inscription le 27 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303800 - Publication au BOPI 2000-06-27
Beurre, crême fraiche ou pasteurises, fromages, laits pasteurisés, laits stérilisés, homogénéisés, laits gélifiés, laits aromatisés, laits emprésurés, entremets, dessert, glaces, comestibles, aliments du bétail, boissons à base de lait
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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