Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS.CREME
Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1461180
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2008

Présentation de la marque AS.CREME

Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS.CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2113090) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2113090) - France.

La marque AS.CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS.CREME est expirée depuis le 12 avril 2008.

Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC a également déposé les autres marques suivantes : TOMATO-CLUB , ESSOR , (Marque figurative) , JOLIE DEMOISELLE , BAR A YOURT , DES LAITS QU'ON AIME POUR CEUX QU'ON AIME , ISARFRAIS , DIETLE , CLAREGAL , LES MOULINS DE LA CHAZOTTE


Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés CEDILAC S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2113090) - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - (dossier no 2113090) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1998 n°2113090 - Publication au BOPI 1998-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 8 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252985 - Publication au BOPI 1998-04-08

Viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.