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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Porduits Lactés - CEDILAC
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LE POT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POT
Compagnie Européenne de Diffusion de Porduits Lactés - CEDILAC S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1722170
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2010
LE POT de Compagnie Européenne de Diffusion de Porduits Lactés - CEDILAC

Présentation de la marque LE POT

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Porduits Lactés - CEDILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Diffusion de Porduits Lactés - CEDILAC domicilié(e) 42; Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2160756) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2160756) - France.

La marque LE POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT est expirée depuis le 8 février 2010.


Compagnie Européenne de Diffusion de Porduits Lactés - CEDILAC S.A. Société anonyme - 42; Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2160756) - France - SIREN 352014955


SODIAAL SNC - (dossier no 2160756) - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160756 - Publication au BOPI 1999-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195793 - Publication au BOPI 1996-01-12

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