Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUAL
COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION D'AMEUBLEMENT POUR L'HABITAT ET LES COLLECTIVITES CEDAHC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2, RUE POINSOT, 75014 PARIS.

Numéro de dépôt :
1150480
Date de dépôt :
25/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ACTUAL

Déposée le 25 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION D'AMEUBLEMENT POUR L'HABITAT ET LES COLLECTIVITES CEDAHC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION D'AMEUBLEMENT POUR L'HABITAT ET LES COLLECTIVITES CEDAHC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD. - France.

La marque ACTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACTUAL est expirée depuis le 25 septembre 1990.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION D'AMEUBLEMENT POUR L'HABITAT ET LES COLLECTIVITES CEDAHC a également déposé les autres marques suivantes : ACTUAL


COMPAGNIE EUROPEENNE DE DIFFUSION D'AMEUBLEMENT POUR L'HABITAT ET LES COLLECTIVITES CEDAHC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2, RUE POINSOT, 75014 PARIS. - France


PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

MEUBLES, GLACES, CADRES; ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES.