Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO HOTEL PROGRESS SERVICE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT "C.E.D." SNC

Numéro de dépôt :
93486174
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque PHOTO HOTEL PROGRESS SERVICE

Déposée le 1 octobre 1993 par la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT "C.E.D." SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTO HOTEL PROGRESS SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT "C.E.D." SNC domicilié(e) 5, boulevard Bourdon, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 291 902 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique CARPENTIER SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES - France.

La marque PHOTO HOTEL PROGRESS SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO HOTEL PROGRESS SERVICE est expirée depuis le 1 octobre 2003.


COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT "C.E.D." SNC - 5, boulevard Bourdon, 75004 PARIS - France - SIREN 291902251


Monsieur Dominique CARPENTIER SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Collecte et dépôt de pellicules photographiques auprès des hôtels