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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPRESSES ET PANSEMENTS – CECEP
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SEPTI+
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTI+
COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPRESSES ET PANSEMENTS – CECEP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3244221
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/09/2023
SEPTI+ de COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPRESSES ET PANSEMENTS – CECEP

Présentation de la marque SEPTI+

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPRESSES ET PANSEMENTS – CECEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SEPTI+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPRESSES ET PANSEMENTS – CECEP domicilié(e) PAE de Marenton - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 978 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SEPTI+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244221.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTI+ est expirée depuis le 5 septembre 2023.


COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPRESSES ET PANSEMENTS – CECEP, Société par actions simplifiée - PAE de Marenton - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 400978888


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Inscription le 17 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609119 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539779 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24

Préparation pour nettoyer, dégraisser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions, produits de démaquillage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits à usage médical ; matériel pour pansements, bandes, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, combiné de traitement cutané, kit de premiers soins médicaux ou pharmaceutiques. Papier hygiénique ; pochettes pour l'emballage en matières plastiques contenant des fibres ou celluloses.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.