Compagnie européenne d'Etudes et de recherche Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3190549
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/10/2012
Présentation de la marque HELIOFLOR
Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Compagnie européenne d'Etudes et de recherche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « HELIOFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie européenne d'Etudes et de recherche domicilié(e) Rue des Frères Lumière, , Z.A. du Château de Malissol,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque HELIOFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie européenne d'Etudes et de recherche Société Anonyme - Rue des Frères Lumière, , Z.A. du Château de Malissol,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 429085483
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansement ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique et médical ; tissus chirurgicaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits radioactifs à usage médical ; sérums ; sédatifs. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants chirurgicaux ; dispositifs pour l'implantation par laparoscopie ; agrafes chirurgicales ; appareils pour l'usage médical, pour l'analyse du sang, pour le diagnostic à usage médical ; attelles (chirurgie) ; béquilles pour infirmes ; appareils d'anesthésie ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coutellerie chirurgicale ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour massage esthétique ; lasers à usage médical ; prothèse intra-oculaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la radiothérapie ; seringues à usage médical ; chaussures orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; matériel pour sutures. Glaces alimentaires, pâtes alimentaires ; amidon à usage alimentaire ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; biscottes ; biscuiterie ; infusions non médicinales ; poudre pour gâteaux. Boissons sans alcool, essences pour la préparation de boissons, poudre pour boissons, boissons isotoniques, boissons à base de petit-lait ; préparation pour faire des boissons. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; services de recherches biologiques, techniques, en particulier dans le domaine des implants et des prothèses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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