Marque expirée - Marque en non vigueur

FROM TECHNOLOGY TO HUMAN
Compagnie Européenne d'Etudes et de recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie SA

Numéro de dépôt :
3469603
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2016
FROM TECHNOLOGY TO HUMAN de Compagnie Européenne d\'Etudes et de recherche de dispositifs pour l\'implantation par laparoscopie

Présentation de la marque FROM TECHNOLOGY TO HUMAN

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Etudes et de recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FROM TECHNOLOGY TO HUMAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Etudes et de recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie domicilié(e) Rue des Frères Lumière, ZA Château de Malissol,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROM TECHNOLOGY TO HUMAN est expirée depuis le 15 décembre 2016.

Compagnie Européenne d'Etudes et de recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie a également déposé les autres marques suivantes : HELIOFLOR , HELIOGAST , HELIOSPHERE ORACLE


Compagnie Européenne d'Etudes et de recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie SA - Rue des Frères Lumière, ZA Château de Malissol,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 429085483


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

– produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansement ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits antisolaires ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique et médical ; tissus chirurgicaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits radioactifs à usage médical ; sérums ; sédatifs.

– appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants chirurgicaux ; dispositifs pour l'implantation par laparoscopie ; agrafes chirurgicales ; appareils pour l'usage médical, pour l'analyse du sang, pour le diagnostic à usage médical ; attelles (chirurgie) ; béquilles pour infirmes ; appareils d'anesthésie ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coutellerie chirurgicale ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour massage esthétique ; lasers à usage médical ; prothèses intra-ocullaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la radiothérapie ; seringues à usage médical ; chaussures orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; matériel pour sutures.

– recherche et développement de nouveaux produits et services [pour des tiers] dans les domaines de la médecine esthétique, des implants et des prothèses ; élaboration [conception] de produits cosmétiques, d'amincissement, de traitement de l'obésité, de remise en forme, de produits destinés aux chirurgiens esthétiques ; étude de projets techniques ; constitution de bases de données.