Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3196019
Date de dépôt :
26/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/11/2012
Présentation de la marque CALIGAST
Déposée le 26 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CALIGAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie domicilié(e) Rue des Frères Lumière, , Z.A. du Château de Malissol,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque CALIGAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIGAST est expirée depuis le 26 novembre 2012.
Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie a également déposé les autres marques suivantes : HELIOSPHERE , Hélioscopie
Compagnie Européenne d'Etude et de Recherche de dispositifs pour l'implantation par laparoscopie Société Anonyme - Rue des Frères Lumière, , Z.A. du Château de Malissol,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 429085483
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansement ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits antisolaires ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique et médical ; tissus chirurgicaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits radioactifs à usage médical ; sérums ; sédatifs. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants chirurgicaux ; dispositifs pour l'implantation par laparoscopie ; anneaux gastriques ; agrafes chirurgicales ; appareils pour l'usage médical, pour l'analyse du sang, pour le diagnostic à usage médical ; attelles (chirurgie) ; béquilles pour infirmes ; appareils d'anesthésie ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coutellerie chirurgicale ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour massage esthétique ; lasers à usage médical ; prothèses intra-oculaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la radiothérapie ; seringues à usage médical ; chaussures orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; matériel pour sutures. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services médicaux ; services de recherche médicale, en particulier dans le domaine des implants et des prothèses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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