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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances
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Poivre et Sel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Poivre et Sel
Compagnie Européenne d'Assurances, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3676010
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
Poivre et Sel de Compagnie Européenne d\'Assurances

Présentation de la marque Poivre et Sel

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poivre et Sel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances domicilié(e) 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 104 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albane Monpert Compagnie Européenne d'Assurances domicilié(e) 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poivre et Sel est expirée depuis le 11 septembre 2019.

Compagnie Européenne d'Assurances a également déposé les autres marques suivantes : C. E. A. L'ASSISTEUR DE CEUX QUI BOUGENT. , C. E. A. L'ASSUREUR DE CEUX QUI BOUGENT. , GES GROUPEMENT EUROPEEN DE SOUSCRIPTION , MODULOPAX , E ASSURANCE ASSISTANCE VOYAGES CEA , IGLOOO , C. E. A. COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASSURANCES , Mutuelle du Tourisme , MEMOPAX


Compagnie Européenne d'Assurances, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France - SIREN 552104127


Albane Monpert Compagnie Européenne d'Assurances - 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568496 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.