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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances Voyages à Directoire
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Garantie Zénitude
Marque expirée - Marque en non vigueur

Garantie Zénitude
Compagnie Européenne d'Assurances Voyages SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3596044
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2018
Garantie Zénitude de Compagnie Européenne d\'Assurances Voyages à Directoire

Présentation de la marque Garantie Zénitude

Déposée le 27 août 2008 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances Voyages à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Garantie Zénitude »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances Voyages à Directoire domicilié(e) 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Européenne d'Assurances Voyages domicilié(e) 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garantie Zénitude est expirée depuis le 27 août 2018.


Compagnie Européenne d'Assurances Voyages SA à Directoire - 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France


Compagnie Européenne d'Assurances Voyages - 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France


Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568496 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Assurances.