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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances à Directoire
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L'Européenne d'Assurances Transport
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Européenne d'Assurances Transport
Compagnie Européenne d'Assurances SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3581928
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
L\'Européenne d\'Assurances Transport de Compagnie Européenne d\'Assurances à Directoire

Présentation de la marque L'Européenne d'Assurances Transport

Déposée le 11 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Européenne d'Assurances Transport »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne d'Assurances à Directoire domicilié(e) 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Européenne d'Assurances domicilié(e) 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Européenne d'Assurances Transport est expirée depuis le 11 juin 2018.

Compagnie Européenne d'Assurances à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : Horizon Expat , L'Européenne d'Assurances Voyage , LEA , Horizon Business , Leassur , Horizon Mission , HORIZON PRO , L'EUROPEENNE D'ASSURANCES


Compagnie Européenne d'Assurances SA à Directoire - 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France


Compagnie Européenne d'Assurances - 41 rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568496 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Assurances.