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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS
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COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS S.A.

Numéro de dépôt :
96637433
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS domicilié(e) 46, SENTE DU PRE, 95320 SAINT LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS - France.

La marque COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS est expirée depuis le 5 août 2006.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS a également déposé les autres marques suivantes : ASCENSEURS SORETEX , ASCENSEURS SOULIER


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS S.A. - 46, SENTE DU PRE, 95320 SAINT LEU LA FORET - France


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Installations, réparations, maintenance d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques