Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ASCENSEURS SOULIER
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS S.A

Numéro de dépôt :
96637231
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ASCENSEURS SOULIER

Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCENSEURS SOULIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS domicilié(e) 46 SENTE DU PRE, 95320 SAINT LEU LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 202 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENCEURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque ASCENSEURS SOULIER est expirée depuis le 2 août 2006.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS a également déposé les autres marques suivantes : ASCENSEURS SORETEX , COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS S.A - 46 SENTE DU PRE, 95320 SAINT LEU LA FORET - France - SIREN 388202780


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENCEURS - France


Inscription le 1 février 2000 - Renonciation totale n°294455 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Installations, réparations, maintenance d'ascenseurs et escaliers mécaniques