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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS
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ASCENSEURS SORETEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCENSEURS SORETEX
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS S.A.

Numéro de dépôt :
96637232
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque ASCENSEURS SORETEX

Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCENSEURS SORETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS domicilié(e) 46 SENTE DU PRE, 95320 SAINT LEU LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 202 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS - France.

La marque ASCENSEURS SORETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCENSEURS SORETEX est expirée depuis le 2 août 2006.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS a également déposé les autres marques suivantes : ASCENSEURS SOULIER , COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS S.A. - 46 SENTE DU PRE, 95320 SAINT LEU LA FORET - France - SIREN 388202780


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASCENSEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Installations, réparations, maintenance d'ascenseurs et escaliers mécaniques