Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CODASAL
Numéro de dépôt :
1584433
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
27/03/2000
Présentation de la marque CODASAL
Déposée le 27 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « CODASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CODASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178527 - Publication au BOPI 1994-11-14