Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVIGNE
COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE

Numéro de dépôt :
92448069
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque BIOVIGNE

Déposée le 22 décembre 1992 par la société COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE domicilié(e) Ferme du Petit Freyssinet, 26700 PIERRELATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE POITEVIN Patrick Compagnie Européenne d'Agrochimie - France.

La marque BIOVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVIGNE est expirée depuis le 22 décembre 2002.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRISTAR , AMINOLIGO , STIMULATE , AMINOMAG , CODAHUMUS , CODASAL


COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE - Ferme du Petit Freyssinet, 26700 PIERRELATTE - France - SIREN 349626424


Monsieur DE POITEVIN Patrick Compagnie Européenne d'Agrochimie - France


Inscription le 19 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161048 - Publication au BOPI 1993-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais