Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBUST
Compagnie Européenne d'Accumulateurs

Numéro de dépôt :
953976
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROBUST

Déposée le 29 avril 1976 par Compagnie Européenne d'Accumulateurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROBUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Européenne d'Accumulateurs domicilié(e) (soc. an.), 16, rue de la Baume, Paris. - France.

La marque ROBUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROBUST est expirée depuis le 29 avril 1986.

Compagnie Européenne d'Accumulateurs a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTART , NERWATT , BATSELF , NIAGARA , DININ ETOILE , TUDOR CUIRASSE , BATDRY , MIOM , TUBANODE , FULMEN ACCUMULATEUR


Compagnie Européenne d'Accumulateurs - (soc. an.), 16, rue de la Baume, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Appareils et instruments électriques et radio-électriques;installations d'éclairage, de chauffage et de cuisson;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.