Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVOSTOP
Compagnie Européenne d'Accumulateurs

Numéro de dépôt :
928534
Date de dépôt :
11/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NIVOSTOP

Déposée le 11 juillet 1975 par Compagnie Européenne d'Accumulateurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NIVOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Européenne d'Accumulateurs domicilié(e) (soc. an.), 16, rue de la Baume, Paris. - France.

La marque NIVOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NIVOSTOP est expirée depuis le 11 juillet 1985.

Compagnie Européenne d'Accumulateurs a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTART , NERWATT , BATSELF , NIAGARA , DININ ETOILE , TUDOR CUIRASSE , BATDRY , MIOM , TUBANODE , FULMEN ACCUMULATEUR


Compagnie Européenne d'Accumulateurs - (soc. an.), 16, rue de la Baume, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Indicateurs ou contrôleurs de niveau du liquide d'un accumulateur électrique, appareils destinés à remplir un accumulateur électrique jusqu'à un niveau déterminé.