Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1232878
Date de dépôt :
11/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1993
Marque figurative de COMPAGNIE EUROPEENNE D\'ACCUMULATEURS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS domicilié(e) 16, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232878.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 1993.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTART , NERWATT , BATSELF , NIAGARA , DININ ETOILE , TUDOR CUIRASSE , BATDRY , MIOM , TUBANODE , FULMEN ACCUMULATEUR


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme) - 16, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Accumulateurs et batteries d'accumulateurs, appareils pour la recharge des accumulateurs, caisses d'accumulateurs, plaques et grilles pour accumulateurs électriques.