Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUMMITE
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1160130
Date de dépôt :
26/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GUMMITE

Déposée le 26 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUMMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS domicilié(e) 16 rue de la Baume, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque GUMMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GUMMITE est expirée depuis le 26 juin 1990.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTART , NERWATT , BATSELF , NIAGARA , DININ ETOILE , TUDOR CUIRASSE , BATDRY , MIOM , TUBANODE , FULMEN ACCUMULATEUR


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme) - 16 rue de la Baume, 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Compositions extinctrices, papiers et matières ignifuges;trempes et préparations chimiques pour la soudure;substances adhésives destinées à l'industrie, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes).Couleurs, vernis, laques destinés à l'industrie;produits pour la préservation des métaux contre la corrosion, ustensiles et produits pour la protection cathodique des métaux;résines naturelles.Appareils et ustensiles de mise sous vide;machines à mouler;machines à trier les paquets;machines pour la fabrication du papier, du carton, du fibrociment, machines de blanchisserie et de teinturerie, machines textiles;machines à laver domestiques, machines à coudre, à tricoter;broyeurs industriels;machines à sabler;pièces détachées de ces machines, machines-outils;machines électriques tournantes, notamment machines génératrices électriques;moteurs électriques, moteurs à explosion (excepté pour véhicules), pompes, compresseurs;équipements et appareils hydrauliques et pneumatiques de commande de machines et d'appareils;vérins, engins de levage;chaudières pour machines;accouplements et ustensiles de transmission hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques (excepté pour véhicules);appareils électromécaniques pour la cuisine.Appareils et instruments physiques, chimiques, géodésiques, électrotechniques, électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;pièces détachées pour ces appareils et instruments;câbles électriques;ustensiles de commandes électriques, électroniques, électro-mécaniques, électro-hydrauliques ou électro-pneumatiques;servo-mécanismes;calculateurs pneumatiques, mécaniques, électriques, électroniques, appareils et ustensiles pour le traitement des informations, programmateurs;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;petits appareils électriques pour le ménage et la cuisine.Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;installations de bains et de closets, filtres à gaz et à liquides, filtres-presses, cartouches filtrantes;appareils et instruments pour les centrales nucléaires.Véhicules terrestres, aériens et nautiques, notamment véhicules sur rails, automobiles, avions, satellites, fusées, navires, péniches;propulseurs électriques spatiaux.Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;plaques, feuilles, rouleaux, profilés en caoutchouc et succédanés;plaques, feuilles, rouleaux, profilés, boîtes, coffrets en matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;isolateurs, revêtements protecteurs, matériaux pour joints et garnitures d'étanchéité;joints et garnitures d'étanchéité;tuyaux non métalliques, raccords de tuyauterie non métalliques;réservoirs en matière synthétique;produits en amiante servant à des buts techniques, mica et produits en mica.Matériaux à bâtir, ciments, revêtements d'étanchéité;toitures, cloisons, planchers préfabriqués, panneaux préfabriqués, portes, fenêtres, maisons transportables, tuyaux en grès et en ciment.Meubles, glaces, cadres, ustensiles en matière plastique pour l'ostréiculture.Petits ustensiles portatifs et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, non en métal précieux ou en plaqué; ustensiles d'isolation thermiques, cryostats, appareils de nettoyage et matières à nettoyer y compris le cuir).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.