Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXEL
Numéro de dépôt :
1396578
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1997
Présentation de la marque EXEL
Déposée le 2 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 2 mars 1997.
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32