Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS
/
EUROBATTERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROBATTERIES
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1759736
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque EUROBATTERIES

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROBATTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS domicilié(e) 18, Quai de Clichy, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme) - France.

La marque EUROBATTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBATTERIES est expirée depuis le 22 mars 2001.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTART , NERWATT , BATSELF , NIAGARA , DININ ETOILE , TUDOR CUIRASSE , BATDRY , MIOM , TUBANODE , FULMEN ACCUMULATEUR


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme) - 18, Quai de Clichy, 92110 CLICHY - France


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Accumulateurs et batteries d'accumulateurs.