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Marques déposées par COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS
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BAT'CLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT'CLEAN
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS

Numéro de dépôt :
92414833
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque BAT'CLEAN

Déposée le 13 avril 1992 par COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAT'CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS, domicilié(e) 18, Quai de Clichy, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque BAT'CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT'CLEAN est expirée depuis le 13 avril 2002.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTART , NERWATT , BATSELF , NIAGARA , DININ ETOILE , TUDOR CUIRASSE , BATDRY , MIOM , TUBANODE , FULMEN ACCUMULATEUR


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS - 18, Quai de Clichy, 92110 CLICHY - France


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 30 juillet 2002 - Gage constitué n°360789 - Publication au BOPI 2002-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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