Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS
/
ACCUS-STAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUS-STAND
COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1283294
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1994

Présentation de la marque ACCUS-STAND

Déposée le 5 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUS-STAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS domicilié(e) 18, Quai de Clichy, CLICHY (Hauts-de-Seine). - France.

La marque ACCUS-STAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUS-STAND est expirée depuis le 5 septembre 1994.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTART , NERWATT , BATSELF , NIAGARA , DININ ETOILE , TUDOR CUIRASSE , BATDRY , MIOM , TUBANODE , FULMEN ACCUMULATEUR


COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (société anonyme) - 18, Quai de Clichy, CLICHY (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Appareils et instruments scientifiques, notamment support fixe ou mobile pour accumulateurs électriques. Meuble fixe ou mobile, notamment comme support pour la présentation d'accumulateurs électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.