Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAFLEX
COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95552012
Date de dépôt :
03/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2005

Présentation de la marque ZAFLEX

Déposée le 3 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND domicilié(e) 539, Avenue du Cateau, 59400 CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 708 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ZAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAFLEX est expirée depuis le 3 janvier 2005.

COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIDISC , JUMBOFLEX


COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND (société anonyme) - 539, Avenue du Cateau, 59400 CAMBRAI - France - SIREN 775708225


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Transmissions de machines, arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres, multiplicateurs, motoréducteurs et réducteurs à vis pour moteurs de machines.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, multiplicateurs, motoréducteurs et réducteurs à vis pour moteurs de véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.