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Marques déposées par Compagnie du Sphinx
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Douceur Matinale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douceur Matinale
Compagnie du Sphinx

Numéro de dépôt :
3243767
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2013
Douceur Matinale de Compagnie du Sphinx

Présentation de la marque Douceur Matinale

Déposée le 3 septembre 2003 par Compagnie du Sphinx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douceur Matinale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est Compagnie du Sphinx domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie du Sphinx domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque Douceur Matinale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur Matinale est expirée depuis le 3 septembre 2013.

Compagnie du Sphinx a également déposé les autres marques suivantes : Juice Tea , VICTOR , Thé d'Exception , Sexy Girl , L'Artisan Torrefacteur , Pu-ERH Mandarin , Diet Tea , Bouquet Fleuri , Al Jamal , Rêve Printanier


Compagnie du Sphinx - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Compagnie du Sphinx - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Inscription le 3 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509243 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512586 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.