Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Diet Tea
Compagnie du Sphinx

Numéro de dépôt :
3243768
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Diet Tea de Compagnie du Sphinx

Présentation de la marque Diet Tea

Déposée le 3 septembre 2003 par Compagnie du Sphinx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diet Tea »

Le déposant est Compagnie du Sphinx domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie du Sphinx domicilié(e) 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Compagnie du Sphinx a également déposé les autres marques suivantes : Juice Tea , VICTOR , Thé d'Exception , Sexy Girl , L'Artisan Torrefacteur , Pu-ERH Mandarin , Bouquet Fleuri , Al Jamal , Rêve Printanier , Le Thé des Fêtes


Compagnie du Sphinx - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Compagnie du Sphinx - 73, rue Sainte-Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408117 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.