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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL
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VUELTO WATER
Demande publiée - Marque en non vigueur

VUELTO WATER
COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS

Numéro de dépôt :
3848014
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
VUELTO WATER de COMPAGNIE DU SOLEIL

Présentation de la marque VUELTO WATER

Déposée le 22 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VUELTO WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL domicilié(e) 8 RUE JEAN ROUXEL IMMEUBLE DYNAMIA 1 - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 624 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOULTE, P3B AVOCATS domicilié(e) 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

COMPAGNIE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! , VUELTO SOLAR , Plan Epargne Environnement , ARÔMES DU SOLEIL , VUELTO GROUP , VUELTO CORSE , AROMATIC SUN , VUELTO SERVICES , VUELTO CORSE , ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! GRAND OUEST


COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS - 8 RUE JEAN ROUXEL IMMEUBLE DYNAMIA 1 - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 508624087


Frédéric BOULTE, P3B AVOCATS - 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 8 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653639 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08

Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la purification, l'épuration et l'assainissement des eaux usées et des effluents ; appareils, dispositifs et installations d'épuration des eaux usées urbaines et industrielles ; unité de filtration d'eau ; bassin de filtration d'eau ; bassin d'épuration des eaux ; bassin d'épuration des eaux pluviales ; appareils, dispositifs, installations, machines pour la purification des eaux pluviales ; appareils, dispositifs, installations, machines pour la méthanisation ; appareils, dispositifs, installations, machines, pour la purification des effluents ; appareils, dispositifs, installations, machines pour filtrer les eaux et les effluents ; filtres (parties d'installations industrielles) ; cartouches de filtration. Mousseurs hydro économes (ou aérateurs) d'eau pour robinets. Appareils et robinets pour installations de distribution d'eau, de bain, de douche, de lavage, de rinçage pour bidets et pour toilettes et pour l'arrivée et l'écoulement de l'eau de ces installations. ;

Travaux de plomberie. ;

Services de traitement, de décontamination, de purification de l'eau, notamment services d'épuration, de potabilisation et de désinfection de l'eau. Services de recyclage des sous-produits provenant du traitement de l'eau. Services de traitement des effluents en vue de leur épuration. Services de méthanisation. Services d'assainissement non-collectif. Stations d'épuration. Micro station d'épuration. Mini station d'épuration individuelle.