VUELTO SOLAR COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS
Présentation de la marque VUELTO SOLAR
Déposée le 22 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VUELTO SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL domicilié(e) 8 RUE JEAN ROUXEL IMMEUBLE DYNAMIA 1 - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 624 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOULTE, P3B AVOCATS domicilié(e) 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! , Plan Epargne Environnement , ARÔMES DU SOLEIL , VUELTO GROUP , VUELTO CORSE , AROMATIC SUN , VUELTO SERVICES , VUELTO CORSE , ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! GRAND OUEST , VUELTO WATER
COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS - 8 RUE JEAN ROUXEL IMMEUBLE DYNAMIA 1 - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 508624087
Frédéric BOULTE, P3B AVOCATS - 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie à savoir capteurs solaires (chauffage) ; parties d’appareils et d’instruments pour installations de transformation du rayonnement solaire en énergie à savoir parties de capteurs solaires (chauffage) ; appareils et instruments de chauffage et d’eau chaude sanitaire d’origine solaire ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques (chauffage) ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques à savoir capteurs solaires (chauffage) ; appareils et instruments solaires photovoltaïques ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits à savoir capteurs solaires (chauffage) ; structures-supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments précités, à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l’intégration de ces panneaux sur des bâtiments à savoir capteurs solaires (chauffage).
Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie à savoir capteurs solaires (chauffage) ; parties d’appareils et d’instruments pour installations de transformation du rayonnement solaire en énergie à savoir parties de capteurs solaires (chauffage) ; appareils et instruments de chauffage et d’eau chaude sanitaire d’origine solaire ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques (chauffage) ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques à savoir capteurs solaires (chauffage) ; appareils et instruments solaires photovoltaïques ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits à savoir capteurs solaires (chauffage) ; structures-supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments précités, à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l’intégration de ces panneaux sur des bâtiments à savoir capteurs solaires (chauffage).
Construction et réhabilitation des bâtiments, des hangars et des entrepôts agricoles ; informations en matière de construction. Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de menuiserie ; travaux électriques ; travaux sur charpentes ; travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ; travaux d’installation, d’entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement, de rénovation de cellules photovoltaïques, de panneaux solaires, de capteurs solaires, d’installations thermiques. Maitrise d’ouvrage en construction, construction, location de tous bâtiments destinés à l’habitation individuelle ou collective, intégrant en remplacement de tout ou partie de la toiture ou en surimposition un ou des générateurs photovoltaïques destinés à la production d’électricité par l’énergie radiative du soleil ; travaux de couverture de toits. ; services d’ingénierie, d’études, d’assistance (réparation, maintenance d’appareils, de dispositifs et d’installations) dans le domaine de l’énergie solaire, de l’énergie photovoltaïque, de l’énergie thermique ; services de contrôle d’installations électriques, d’installations photovoltaïques. ; vente au détail, vente en gros de panneaux solaires, de panneaux photovoltaïques, d’appareils de production d’eau chaude thermodynamique.
Services de distribution d’électricité, services de distribution d’énergie solaire et d’énergies renouvelables.
Services de production d’énergie électrique, solaire, et d’énergies renouvelables ; services de consultation et de conseil dans le domaine de la production d’énergie électrique, solaire, climatique, et d’énergies renouvelables.
Conception de méthode, d’analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et les énergies renouvelables. ; ; services de centre de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d’énergie électrique, solaire, climatique et d’énergies renouvelables ; services d’expertise dans le domaine de la production d’énergie électrique, solaire, climatique et d’énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l’énergie, l’énergie solaire (thermique et photovoltaïque) et les énergies renouvelables ; élaboration et conception de logiciels dans le domaine de l’énergie, l’énergie solaire (thermique et photovoltaïque) et les énergies renouvelables.