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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL
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SUN SECURIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN SECURIT
COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS

Numéro de dépôt :
3809673
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
SUN SECURIT de COMPAGNIE DU SOLEIL

Présentation de la marque SUN SECURIT

Déposée le 25 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN SECURIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL domicilié(e) 8 RUE JEAN ROUXEL, IMMEUBLE DYNAMIA 1 - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 624 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P3B AVOCATS, Maître Frédéric BOULTE domicilié(e) 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque SUN SECURIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN SECURIT est expirée depuis le 25 février 2021.

COMPAGNIE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! , VUELTO SOLAR , Plan Epargne Environnement , ARÔMES DU SOLEIL , VUELTO GROUP , VUELTO CORSE , AROMATIC SUN , VUELTO SERVICES , VUELTO CORSE , ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! GRAND OUEST


COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS - 8 RUE JEAN ROUXEL, IMMEUBLE DYNAMIA 1 - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 508624087


P3B AVOCATS, Maître Frédéric BOULTE - 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 31 août 2011 - Retrait partiel n°556944 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Installation d'alarmes électriques et électroniques destinées à la protection des panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques. Appareils, instruments, dispositifs électriques et électroniques de sécurité, tels que des alarmes, conçus exclusivement pour la protection contre le vol des panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques. Aucun de ces produits services n'est lié à des produits ou services informatiques ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Aucun de ces produits services n'est lié à des produits ou services informatiques ;

Services de sécurité, d'alarme et d'assistance (conseil) pour la protection des biens (à l'exception de leur transport et du conseil en matière de transport) ; services de surveillance des bâtiments et des biens. Consultation en matière de sécurité. Services de sécurité automatisés pour le compte des entreprises, des exploitations industrielles ou agricoles, et des particuliers. Aucun de ces produits services n'est lié à des produits ou services informatiques.